Les droits d'auteurs
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Les droits d'auteurs
Nous en avions déjà discuté, mais je pense qu'il est nécessaire de remettre ça su le tapis vu les remous que cela a provoqué, et avant que l'on ne reçoive nos contrats.
La cession des droits d'auteurs doit être extrêmement bien précisée pour avoir une quelconque valeur juridique. Nous devons connaître exactement la durée de cession de nos droits et elle doit se limiter bien sûr au recueil de nouvelles, dont il faudra préciser le titre et la maison d'édition pour que le cadre soit bien défini.
Personnellement, je penche pour une cession des droits uniquement la première année. Je sais que nos droits ne seront pas mirobolants après, mais la première année devrait suffire, d'autant que cette méthode de cession de droits ne se fait JAMAIS. Toutes les personnes avec qui j'en ai discuté (correcteurs sur un autre forum, écrivains de mes connaissances) m'ont fortement déconseillé de signer un tel contrat. Evidemment, le choses étaient claires dès le début, donc je ne reviendrais pas sur le fait de céder nos droits, mais il faut que la durée soit la moins grande possible et parfaitement écrite, de sorte que nous ayons l'assurance de récupérer nos droits par la suite et que cette cession de droits ne touche pas nos prochains textes qui seraient publiés grâce à ID ou par ID.
Vous me trouvez sans doute pointilleuse, mais cela est nécessaire.
La cession des droits d'auteurs doit être extrêmement bien précisée pour avoir une quelconque valeur juridique. Nous devons connaître exactement la durée de cession de nos droits et elle doit se limiter bien sûr au recueil de nouvelles, dont il faudra préciser le titre et la maison d'édition pour que le cadre soit bien défini.
Personnellement, je penche pour une cession des droits uniquement la première année. Je sais que nos droits ne seront pas mirobolants après, mais la première année devrait suffire, d'autant que cette méthode de cession de droits ne se fait JAMAIS. Toutes les personnes avec qui j'en ai discuté (correcteurs sur un autre forum, écrivains de mes connaissances) m'ont fortement déconseillé de signer un tel contrat. Evidemment, le choses étaient claires dès le début, donc je ne reviendrais pas sur le fait de céder nos droits, mais il faut que la durée soit la moins grande possible et parfaitement écrite, de sorte que nous ayons l'assurance de récupérer nos droits par la suite et que cette cession de droits ne touche pas nos prochains textes qui seraient publiés grâce à ID ou par ID.
Vous me trouvez sans doute pointilleuse, mais cela est nécessaire.
B.- Talent Divin
- Nombre de messages : 4396
Votre talent : Écriture
Points : 4555
Date d'inscription : 23/02/2009
Re: Les droits d'auteurs
En effet, c'est nécessaire, et c'est bien de le repréciser. Je vous transmets ci-dessous ce qu'a mis Thibaud sur le dossier d'habilitation de l'association, dans lequel il parle évidemment du recueil :
Voilà, en lisant ceci, j'ai trouvé qu'envisager deux ans était un peu exagéré, et je comptais lui en parlais demain soir, soit avant qu'il rende le dossier. Donc rassure-toi Barbara, mais on n'oublie pas vos droits (ce serait le comble tout de même )
Avec l’accord des auteurs participants, ce projet sert avant tout à financer l’association IMPERIALDREAM. Par une décision commune, les auteurs sélectionnés reversent leurs droits d’auteur à la future association IMPERIALDREAM durant une période limitée à une ou deux années (selon leur choix respectif).
Voilà, en lisant ceci, j'ai trouvé qu'envisager deux ans était un peu exagéré, et je comptais lui en parlais demain soir, soit avant qu'il rende le dossier. Donc rassure-toi Barbara, mais on n'oublie pas vos droits (ce serait le comble tout de même )
kirlim- Talent Divin
- Nombre de messages : 3190
Votre talent : Écriture
Points : 2761
Date d'inscription : 12/10/2008
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