La rencontre avec l'avocat pour les contrats

On pourrait presque en écrire un livre de toutes ces aventures \o/.

Ceci est le parachèvement de tous mes déplacements, mais un parachèvement fort utile =D. (ou presque, puisqu'un RDV va être repris chez eux, afin de vérifier les contrats éditeurs + association avec vous).

Cet avocat fait partie d'une association vichyssoise qui offre des services juridiques. Ce que nous redoutions le plus, c'est que l'entrevue ne soit pas très fructueuse, étant donné que ce pouvait être un service vraiment de base (du B A= BA ^^) et que cet avocat nous dirigerait vers son cabinet pour de meilleures infos.

Mais nous nous sommes plantés sur toute la ligne ^^". Non, en vérité, cet avocat a vraiment été très clean avec nous (pour un service gratuit héhé.) et il n'a même pas mentionné son cabinet. Bon, il m'a dit directement que la formule de convention entre "auteur-association" était vraiment pourri (la tournure de mon contrat, j'étais pourtant fier de mon ptit bout d'autorisation, Kirlim pourra vous le confirmer ^^).

Nous avons donc repris à la base et nous avons même changé notre manière de procéder pour former un fond financier. Oui, apparemment, le fait de prélever vos droits sur une période limitée à un an (ou deux) était très ambigu. Voire dangereux pour l'association puisque cela posait problème au niveau de la justification de la comptabilité (c'est kirlim qui aurait été content, hein le trésorier ? ) Ensemble, nous avons repris l'exemple d'un contrat de travail que nous avons remodelé (et dont je vais finaliser dans la soirée et si les cinq auteurs intéressés veulent bien recevoir une copie, histoire qu'ils y jettent un oeil, tout en sachant que ce ne sera peut être pas encore le réel contrat, mais c'est juste histoire qu'on n'ait pas un "oh bah en fait ça, ça me convient pas =/". Précautions donc ) pour que les deux partis soient satisfaits.

Nous avons donc revu la stratégie pour rémunérer l'association. Et bonne nouvelle pour vous, vous toucherez les recettes de vos efforts plumesques plus tôt que prévu. Je m'explique.

En effet, à la base, il était convenu que nous "gardions" les bénéfices de vos droits pendant une pédiode d'un an (ou deux selon votre choix) et que nous reversions ensuite vos royalties (= votre argent perçu) les années suivantes. C'est ça qui posait problème d'un point de vu légal et qui mettait en danger IMPERIALDREAM sur un côté comptabilité à rendre et justificatif devant la loi. Donc si on peut éviter de se faire ruer dans les brancards ...
Donc maintenant, il s'agit de contrôler tout le budget en pourcentage, contrat compris. Comme la loi interdit que nous vous prenions 100% pendant un an des bénéfices (enfin c'est pas illégal, disons que c'est contraignant et que si on peut éviter la contrainte ...) nous pensions établir un contrat de deux ans qui vous prélèvent (logiquement) 50% de vos droits. C'est à dire, vous toucherez la moitié des bénéfices pendant deux ans, au lieu de n'en
toucher aucun pendant un an.
Ceci a ses avantages, comme ses défauts. Nous, nous devronsgérer et rendre la comptabilité claire pendant deux ans. D'un autre côté, ça permet de faire une rente d'agent (moins élevée certes) sur une période plus longue, sachant qu'un succès peut arriver plus tard que dès la sortie du bouquin. L'un dans l'autre c'est plus favorable pour nous tous (dites ce que vous en pensez hein T_T).

Alors voilà. Ce contrat je vous le fais passer, je pense que tout le monde est ok pour les deux ans au lieu du un ? (sinon faut le dire). On peut aussi envisager trois ans en baissant le pourcentage prélevé, ce sera au cinq auteurs de se mettre d'accord (je vais ouvrir un post spécial pour eux.).

Des questions ?

Aucune question. Si d'un point de vue légal et juridique c'est mieux de faire ainsi, faisons-le. Pour ce qui est de la durée, deux ans me semble une bonne solution...

Ah oui, j'avais oublié ce sujet du coup, mais je t'ai tout dis sur msn ^^

Je débarque et découvre tout ça. Pacô, appelle moi au téléphone si je ne suis pas joignable ces jours-ci. J'ai horreur de cette situation, foutu internet et je ne veux pas que cet accès pourri me mette à l'écart de choses importantes à débattre pour le recueil. Moi, je suis ok pour 50% des droits sur deux ans, c'est mieux en effet.

Oui, dans le pire des cas, je t'enverrais un sms =D.
Ou je t'appellerai, ce sera plus pratique.

Je pensais vous fournir à chacun un exemplaire particulier, histoire que vous lookiez le contrat. Pas de problème?
Et qui c'est les mineurs ici ? Parce que pour un mineur, il faut changer l'allure puisque un mineur n'a pas le droit de signer de contrat, et tout doit passer par le représentant légal, donc il faut changer un peu les tournures.
Mr Songe ? Der Träumer ? (oui parce que pour Maeror, Liven et Barbara je sais XD).
Voilà voilà !

Ah si aussi: vous pouviez me fournir votre numéro national d'identité (celui qui est inscrit sur votre carte) puisque c'est le mode légal pour vous identifier (mieux que votre propre nom ^^).
Voilà, merci beaucoup .

Pacô a écrit:
Je pensais vous fournir à chacun un exemplaire particulier, histoire que vous lookiez le contrat. Pas de problème?

Pas de problème.

Moi yé souis minour ! ^^ Il faudra qué tou changé les tournoures !

Ok Barbara .
Je crois avoir accès aux adresses de tout le monde.
Au pire, tout le monde va regarder celle qu'ils ont mis pour l'inscription sur ID ?

Normalement tu dois avoir la mienne, d'adresse, vu que je t'ai mailé ma nouvelle ! ^^
Sinon je me ferais un plaisir de te la redonner.

Oki.
Oui j'ai la tienne =P.

Je pense vous faire parvenir ceci demain, voire mardi .

Bon alors pour info je suis majeur
Après, pour ce dont tu as besoin, tu demandes y a pas de pb !

Okay.
Donc c'est bon, je sais l'age de tout le monde.
Alors pour les mineurs, il faut me préciser par MP le prénom (et le nom tant qu'à faire) de votre père/ mère/tuteur .. enfin celui qui est votre responsable dans les papiers officiels =D.

Sa marche pareil pour l'illustration ??

Naon.
Toi on te paiera un prix fixe.
On t'achètera ton illustration je pense. Par contre, est-ce que ça te dérange d'attendre un peu que les caisses se remplissent ? u__u"

non pas du tout, j'ai confiance en ID